Mentions légales

1. Informations générales

Nom commercial : Domitille Illustrations
Propriétaire : SAS DOMITILLE
Numéro SIREN : 908320385
Numéro SIRET (siège) : 90832038500010
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR16908320385
Contact : domitille.illustrations@gmail.com

Le site internet de Domitille Illustrations est édité par Madame Domitille, enregistrée en tant qu'entrepreneur individuel sous le numéro SIREN 908 320 385.

2. Hébergement du site

Le site a été développé sur la plateforme Shopify.

Le site est hébergé par Shopify Inc., situé à 151 rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Contact de l'hébergeur : +1 888-746-7439.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (illustrations, affiches, textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de Madame Domitille. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation, totale ou partielle, des éléments du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le site s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.

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6. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente sont consultables sur une page dédiée et détaillent les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour. Les utilisateurs sont invités à les lire avant de passer commande.

7. Responsabilité

Domitille Illustrations s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. Les liens externes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de Madame Domitille Cadiot quant à leur contenu.